Bébé

Pré-déclaration de naissance en ligne : simplifiez vos démarches

Par Sona , le 10 janvier 2024 , mis à jour le 12 janvier 2024 — tous - 4 minutes de lecture
X6eltjw0tllzkj4z6xtv jpeg

La pré-déclaration de naissance est une formalité administrative qui permet aux futurs parents de faciliter les démarches liées à la déclaration de naissance de leur enfant. Grâce à cette procédure, il est possible de gagner du temps et de bénéficier d’un accompagnement personnalisé tout au long du processus.

Qu’est-ce que la pré-déclaration de naissance ?

La pré-déclaration de naissance est une démarche facultative, mais fortement recommandée pour anticiper sur la déclaration de naissance de votre enfant auprès de la mairie. Elle consiste à remplir un formulaire en ligne quelques semaines avant le terme de la grossesse. Ainsi, lorsque bébé pointera le bout de son nez, la majorité des informations requises seront déjà enregistrées dans le système et permettront à l’officier d’état civil de compléter sans difficulté le dossier de naissance.

Comment se déroule la pré-déclaration de naissance ?

Avant l’accouchement :

  1. Renseignez-vous sur les modalités et les coûts éventuels de la pré-déclaration de naissance dans votre mairie ou sur son site internet.
  2. Vérifiez les pièces justificatives nécessaires pour constituer votre dossier (pièces d’identité, justificatif de domicile, acte de reconnaissance si nécessaire).
  3. Remplissez le formulaire de pré-déclaration qui vous sera remis ou envoyé par email et renseignez les informations demandées sur votre situation familiale (mariage, pacs), vos coordonnées ainsi que celles du futur autre parent, si connu.
  4. Joignez les pièces justificatives requises et soumettez votre dossier à la mairie où aura lieu la déclaration. Vous recevrez alors un accusé de réception avec un numéro de dossier.

Après l’accouchement :

  1. Communiquez sans attendre (dans les trois jours qui suivent l’accouchement, hors week-ends et jours fériés) le numéro de dossier à la maternité où a eu lieu la naissance.
  2. Rendez-vous en mairie dans les cinq jours ouvrables suivant l’accouchement pour finaliser la déclaration de naissance. Présentez l’acte de naissance établi par l’établissement où a eu lieu l’accouchement, le livret de famille si vous en possédez un, ainsi que les pièces d’identité des parents et le justificatif de domicile.
  3. Compléter éventuellement le dossier avec les informations dont la collectivité avait besoin, comme les prénoms et le nom de famille que portera l’enfant.

Ces démarches étant réalisées, l’officier d’état civil rédigera l’acte de naissance et le conjoint pourra effectuer la filiation paternelle, si nécessaire, en signant une reconnaissance ou la déclaration commune devant la mairie.

Pourquoi choisir la pré-déclaration de naissance ?

Simplifiant les démarches à suivre après la naissance de votre enfant, la pré-déclaration de naissance présente plusieurs avantages :

  • Gain de temps : cela vous évite de courir entre différents services pour regrouper les pièces justificatives nécessaires à la constitution du dossier. Mieux préparés à l’avance, ces documents seront immédiatement disponibles lors de la déclaration à la mairie.
  • Rapidité : étant déjà partiellement renseigné, votre dossier peut être traité beaucoup plus rapidement par l’officier d’état civil que s’il avait été constitué au dernier moment.
  • Confidentialité : vos données sont transmises par voie électronique et conservées dans un environnement sécurisé, garantissant ainsi leur confidentialité et leur intégrité.
  • Tranquillité d’esprit : avoir réalisé cette démarche permet d’être plus serein face aux obligations légales liées à la naissance de votre enfant et consacrer davantage de temps à la prise en charge de bébé dès ses premiers instants de vie.

La pré-déclaration de naissance est donc une option intéressante pour les futurs parents souhaitant aborder sereinement cette nouvelle étape dans leur vie familiale.

Comment se passe la déclaration de naissance sans pré-déclaration ?

Dans ce cas, la démarche pour déclarer la naissance reste simple. Il suffit de se rendre à la mairie du lieu de naissance dans les cinq jours ouvrables suivant l’accouchement. L’officier d’état civil fournira alors le formulaire, puis enregistrera l’acte de naissance et délivrera les documents nécessaires aux parents (filiation paternelle, reconnaissance, etc.). Néanmoins, il est possible que le délai de traitement soit légèrement supérieur qu’avec une pré-déclaration, notamment si les pièces justificatives demandées ne sont pas immédiatement disponibles.

Rappelons toutefois qu’il est recommandé de s’informer auprès des administrations concernées pour connaître les modalités et les délais fixés par chaque collectivité.

User avatar

Sona

Je suis Sona, une maman de 44 ans passionnée par tout ce qui concerne la maternité et les bébés. Résidant à Nantes, je suis une fervente défenseure de l'éducation bienveillante et je m'efforce de partager mes expériences et mes connaissances sur le sujet. J'adore créer des DIY pour la décoration de la chambre de bébé et concocter des recettes de repas sains pour les tout-petits. Mon objectif sur le blog est d'aider les parents à vivre cette belle aventure de la parentalité en toute sérénité.